6 - 2026 - Avocat TV

QSP sur ordonnance : Quelle est son importance pour les patients

juin 13, 2026 Phil Banner Commentaires fermés

Sur une ordonnance médicale, certaines mentions semblent évidentes : le nom du médicament, la posologie, la durée du traitement. Mais une abréviation passe souvent inaperçue, alors qu’elle conditionne directement la quantité délivrée par le pharmacien. […]

Quelles distinctions entre usus fructus abusus en 2026

juin 9, 2026 Phil Banner Commentaires fermés

Le droit de propriété repose sur trois attributs distincts que le Code civil français reconnaît depuis sa codification napoléonienne : l’usus, le fructus et l’abusus. Ces trois composantes définissent ensemble la plénitude du droit de […]

QSP sur ordonnance : L’évolution des pratiques en 2026

juin 5, 2026 Phil Banner Commentaires fermés

La mention QSP sur ordonnance suscite encore beaucoup d’interrogations chez les professionnels de santé comme chez les patients. Derrière ces trois lettres se cache une réalité pratique et juridique qui a profondément évolué ces dernières […]

Usus fructus abusus dans le droit civil expliqué simplement

juin 1, 2026 Phil Banner Commentaires fermés

Le droit de propriété est souvent présenté comme un bloc monolithique, mais il cache en réalité une architecture plus subtile. Le triptyque usus fructus abusus désigne les trois composantes qui, ensemble, forment la propriété complète […]